“Les infractions aux mesures prises visant les limitations des déplacements, l’interdiction des rassemblements et la distanciation sociale peuvent-elles vraiment entrainer des sanctions pénales“

“> Ces arrêtés interdisant une série de comportements sont-ils (il)légaux ?
> Peut-on condamner pénalement une personne pour ne pas avoir respecté les mesures prises visant à interdire ou limiter certains déplacements, à interdire certains rassemblements et à limiter la distanciation sociale ?“

“« Les infractions aux dispositions des articles 1er, 5 et 8 sont sanctionnées par les peines prévues à l'article 187 de la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile ».“
“L’article 187 permet cependant de sanctionner : « le non-respect des mesures de réquisition ou d'évacuation » …“
“Or, ceci est sensiblement différent des interdictions reprises aux articles 5 et 8 de l’arrêté ministériel du 23.03.2020 !“

“> Faut-il considérer dès lors que les poursuites pénales seraient irrecevables ?“
“C’est cette question qui est actuellement soumises aux juridictions.“

“Si l'article 182 de la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile confie au Roi le pouvoir d'arrêter des mesures d'interdiction de déplacement ou de mouvement de la population lorsque des circonstances dangereuses le justifient, ce pouvoir est limité au but poursuivi, à savoir faciliter les opérations de secours de la population. Il ne s'agit en aucun cas d'interdire tout déplacement ou mouvement de la population, ou certains d'entre eux. »“
“Partant, ce texte ne peut habiliter le gouvernement à sanctionner pénalement des mesures de police générale tendant à interdire un certain nombre de rassemblements, à limiter les déplacements et à imposer une distance physique entre les individus dans le cadre de la crise sanitaire du coronavirus Covid-19. Sans que ce constat invalide l'arrêté ministériel du 23 mars 2020 portant des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus Covid-19, il rend cependant irrecevable les poursuites pénales engagées contre ceux qui ne les ont pas respectées.“
“Cette décision s’impose-t-elle à tous ?“
“Non, il s’agit d’une décision de jurisprudence, qui ne lie donc pas les autres tribunaux, mais qui constitue un exemple bien inspirant.“
“Pour ce qui est des autres juridictions, et notamment le Tribunal de Police de Verviers, les jugements sont attendus prochainement, mais sachez dès à présent qu’il existe des arguments sérieux permettant de contester les poursuites qui seraient introduites à votre égard…“

Lire l'article dans son intégralité ici :

https://www.troxquet-avocats.com/fr/news/76_coronavirus-le-confinement-est-il-illegal

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Les personnes qui ont été vaccinées contre le Covid-19 devraient continuer à porter un masque et à garder leurs distances, plaide lundi l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

S’il y a des preuves scientifiques qu’un vaccin aide à prévenir le développement de la maladie Covid-19, un manque de clarté persiste quant à savoir s’il prévient ou non l’infection au nouveau coronavirus qui peut causer la Covid-19, indiquent des experts de l’OMS.

En d’autres termes, un vaccin pourrait ne pas empêcher la propagation du virus, juste une éruption de Covid-19.

C’est pourquoi les personnes vaccinées devraient continuer à porter un masque, se laver les mains fréquemment et à maintenir une distanciation sociale appropriée, estime l’organisation.

Davantage de recherches scientifiques sur les vaccins doivent avoir lieu, conclut Kate O’Brien, experte en vaccination.

Lire l'article dans son intégralité ici :

https://www.lavenir.net/cnt/dmf20201214_01537479/selon-l-oms-les-personnes-vaccinees-devraient-continuer-a-porter-un-masque

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"Plus de onze ans après avoir été vaccinée contre le virus de la grippe H1N1, Marie attend toujours son indemnisation en raison d'effets secondaires que nul ne conteste. L'Etat doit payer, car il s'était engagé bien vite auprès des firmes pharmaceutiques à indemniser les victimes."

"Elle dit ne pas avoir de mots. Se montre «ahurie» surtout. Plus de onze ans après les faits, elle attend toujours son indemnisation après sa vaccination en 2009 contre la grippe H1N1 qui a provoqué chez elle une narcolepsie-cataplexie, très invalidante. C'est pourtant l'Etat qui doit la lui verser, car lors de l'achat du vaccin, les autorités sanitaires françaises s'étaient engagées à prendre en charge le coût des éventuels effets secondaires, ce qui au passage était une jolie fleur offerte aux firmes pharmaceutiques."

"Aujourd’hui, ils sont peut-être 200 vaccinés en France atteints par cette maladie (1). Une goutte d’eau par rapport aux 6 millions de personnes qui ont été vaccinées dans l’Hexagone, ne remettant pas en cause l’utilité de ladite vaccination. Il n’empêche, cette narcolepsie-cataplexie n’est pas anodine. Elle se caractérise par une somnolence en journée avec des accès de sommeil incontrôlables, et peut aussi s’accompagner de pertes soudaines du tonus musculaire (cataplexie), risquant de provoquer des chutes."

"Les données actuelles de causalité sont assez peu sujettes à contestation : elles ont pointé une association significative entre la vaccination contre la grippe A (H1N1) et la survenue de narcolepsie chez les enfants et adolescents âgés de 5 à 19 ans, confirmant un risque de 12,7 à 13 fois plus élevé de développer une narcolepsie-cataplexie après vaccination."

«On ne vous croit pas, c’est cela qui est terrible»

"Marie C. a été vaccinée alors qu'elle était en sixième. Ses parents l'ont aussi été mais n'ont rien eu. Aujourd'hui, elle a 22 ans, suit un master de droit à l'Université de Bordeaux. Et sa vie est désormais marquée par cette malchance génétique. «Au bout de quelques mois, je dormais beaucoup en classe, mais je pensais que je ne dormais pas assez longtemps la nuit», raconte-t-elle à Libération. Ce n'est que deux ans plus tard que le lien a été fait, et depuis elle est suivie par le professeur Yves Dauvilliers, spécialiste des troubles du sommeil au CHU de Montpellier."

"Très vite et très logiquement, les parents de Marie engagent une procédure de demande d’indemnisation devant l’Office nationale d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam).
A priori, pas de souci. La procédure est à l’amiable, l’Etat s’étant engagé à prendre en charge le coût de l’indemnisation. Nul ne remet en cause pour Marie le lien de causalité entre la vaccination et la maladie."

"Mais voilà, tout traîne. L'Oniam refuse au départ d'indemniser, sous prétexte que les symptômes n'ont été déclarés que deux ans après. «Au début, je ne me rendais pas compte. Je savais que ce serait long, mais je ne pensais pas que ce serait aussi long, raconte Marie. On ne vous croit pas, c'est cela qui est terrible.» Puis cela a encore traîné. Alors une procédure est engagée au tribunal administratif par ses parents. Encore deux ans. «L'Oniam se décide à faire une proposition partielle d'indemnisation en septembre 2020… Vous vous rendez compte, dix ans plus tard, lâche Marie.
Et ce n'est pas fini. Ils sont incapables de nous donner une offre totale. On nous redemande des papiers. Et cela dure. On attend. Je viens de recevoir une date d'audience pour le 8 décembre.»"

"«Ne pas être regardée comme une victime»"

"«C'est vraiment insupportable, s'agace Me Charles Joseph-Oudin, qui suit une centaine de dossiers autour du H1N1. L'Oniam fait des propositions souvent dérisoires, et on doit passer devant le tribunal administratif pour les contraindre à indemniser normalement.» Et cet avocat de nous donner trois exemples. Dans le dossier M.A., l'Oniam a proposé 166 000 euros, le tribunal administratif
a évalué l'indemnisation à 1,3 million d'euros. Dans un autre dossier, l'Oniam aurait
«refusé d'indemniser au motif que le lien de causalité avait été qualifié de vraisemblable par les experts, l'Office disant qu'elle n'indemnisait que si c'était "très vraisemblable"». Ou encore dans le dossier O.,
où, selon l'avocat, l'Oniam a refusé d'indemniser car le vaccin est le Panenza – l'Office n'acceptant d'indemniser que les conséquences de l'autre vaccin, le Pandemrix. Le tribunal administratif a finalement ordonné l'indemnisation."

"Voilà. Marie attend. Tous les jours, elle prend sept pilules et, depuis dix ans, elle se doit d'avoir une hygiène de vie stricte pour limiter les pertes de tonus musculaires. «Je ne sors pas. Il faut que je me couche toujours à la même heure.» Elle avoue ne parler de sa situation à personne, en tout cas pas à
ses nouveaux amis. «Je ne veux pas être regardée comme une victime.» Puis : «Cela m'abasourdit que tout traîne.» Pour expliquer tant de lenteurs, l'Oniam a répondu à Libération que se posaient souvent
des questions d'imputabilité. Pour Marie, ce n'est pas le cas."

"(1) Selon l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), il y a 173 demandes d'indemnisations, dont 105 de narcolepsie. A ce jour, 57 victimes ont été indemnisées."

Lire l'article dans son intégralité ici :
https://www.liberation.fr/france/2020/11/24/effets-secondaires-du-vaccin-h1n1-les-indemnisations-trainent_1806453/

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"-Sélectif : seules les personnes à haut risque (représentant néanmoins 25% de la population) seraient à nouveau confinées. Nous obtiendrions alors une contamination progressive des personnes à faible risque, ceci dans le but d'acquérir une immunité collective le plus rapidement possible. La probabilité que ces personnes développent des complications étant très basse, le nombre d'admissions pour Covid dans les hôpitaux diminuerait progressivement, empêchant leur engorgement."

"-Alterné : la population de plus de 65 ans pourrait circuler par exemple entre 9h et 12h : les magasins et autres services à la population leur seraient exclusivement dédiés. Avant 9h00, l'autre groupe pourrait circuler afin d'amener les enfants à l'école et se rendre au travail. A partir de midi, les plus de 65 ans respecteraient le confinement. Les patients de moins de 65 ans mais néanmoins à risque, suivraient le même régime que les personnes plus âgées."

"-En accord avec le projet thérapeutique: idéalement, nous devrions accorder aux personnes à risque le choix de respecter ou non les mesures de confinement proposées. En effet, certains d'entre eux ne souhaitent plus se confiner, préférant le maintien de leur vie socio-culturelle à l'isolement. D'un point de vue éthique, nous ne pouvons obliger nos aînés à passer le peu de temps qui leur reste à vivre seul, sans contact physique ni social avec leurs proches, contre leur volonté."

"Une fois l'immunité collective atteinte, nous pourrions alors déconfiner l'ensemble de la population. Ces mesures devraient être respectées tant que nous n'engorgeons pas nos structures hospitalières."

"Mon raisonnement se base sur le constat que l'humanité n'a jamais réussi à contrôler une épidémie, même si elle en a parfois eu l'illusion. Le problème est que cette illusion, vendue à la population pour la rassurer, n'a pour effet que de l'infantiliser, engendrant sa déresponsabilisation et la disparition d'un contre-pouvoir. Les dernières pandémies -la grippe espagnole ainsi que celle de Hong Kong-, ont toutes deux duré plusieurs années : 4 à 5 ans pour la grippe espagnole et plus de 2 ans pour celle de Hong Kong. Il me semble vraisemblable que la durée d'une pandémie reflète le temps qu'il faut pour épuiser son réservoir, pour toucher les individus qu'elle doit toucher. Dans ce cas, un confinement massif ne fait que ralentir la vitesse du processus, qu'allonger le temps de la pandémie en reportant le problème à plus tard, sans nécessairement faire moins de victimes."

"Dr Sébastien Lemaire
Centre médical WWASO"

Pour lire l'article dans son intégralité : https://www.lejournaldumedecin.com/actualite/pour-un-confinement-selectif-et-alterne-en-accord-avec-le-projet-therapeutique-du-patient/article-opinion-51451.html?cookie_check=1605571154

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Madagascar préfère les plantes médicinales et n’achètera pas du Vaccin anti-Covid-19

Le pays ne participera pas à ce vaste programme mené par l’OMS, financé à la hauteur de 4,3 Milliards, appelé « Covaxfacility »

Tandis que la situation sanitaire est largement meilleure dans la partie sud de l’hémisphère, la vague meurtrière qu’on avait prédit pour l’Afrique n’a pas eu lieu. Depuis le début, des pays comme Madagascar ont mis leur confiance dans les vertus des plantes médicinales. Des remèdes locaux simples et efficaces font le triomphe du naturel. Une voie difficilement acceptée par les pays occidentaux tant l’approche curative à base de plantes n’est pas pour eux une démarche naturelle.

Création du CVO, le Covid Organics, un médicament à base de plante qui s’avère efficace. Une usine de production locale de ce médicament à base de plantes médicinales ainsi que la renaissance de l’industrie pharmaceutique Malgache ont permis au pays de naviguer avec succès dans la tempête Covid-19.

L’Etat Malgache a déclaré avoir vaincu le virus en octobre 2020, 8 mois après avoir fermé ses frontières. En affirmant, sa non-participation immédiate au « Covaxfacility », Madagascar affirme une fois de plus sa souveraineté sanitaire et son leadership dans la recherche et production de médicaments à base de plantes médicinales.

Lire l'article dans son intégralité ici :

https://madagascar-media.com/madagascar-prefere-les-plantes-medicinales-pas-de-vaccin-anti-covid-19/?fbclid=IwAR2KCLJY35VJ3WaRohnBEShZMAZ2zy9Jpc56A-LYdeehAioNFrTRMR_HV-4

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"L’Organisation mondiale de la santé (OMS) a recommandé vendredi 20 novembre de ne pas administrer de remdesivir aux malades du Covid-19 hospitalisés. Ce médicament antiviral n’évite ni les morts ni les formes graves de la maladie, estime-t-elle."

"Ces experts soulignent « la possibilité d’importants effets secondaires » du remdesivir, de même que « son coût relativement important et ses implications logistiques », puisqu’« il doit être administré par intraveineuse ». Selon eux, on ne peut pas dire à ce stade que le remdesivir n’a aucun bénéfice. Mais le fait que son efficacité n’ait pas été prouvée, conjugué à ses inconvénients (possibles effets secondaires et coût) les conduit à ne pas le recommander."

"Les experts de l’OMS ont basé leurs conclusions sur l’analyse de quatre essais cliniques internationaux comparant l’efficacité de différents traitements et portant sur plus de 7 000 patients hospitalisés pour le Covid-19."

"Selon une autre étude parue à la fin de mai dans la revue américaine New England Journal of Medicine, il réduit en revanche légèrement la durée de rétablissement des malades du Covid-19 hospitalisés (de quinze à onze jours en moyenne)."

"Pour l’instant, les corticoïdes (dont la dexaméthasone) sont le seul traitement qui a permis de réduire la mortalité due au Covid-19, même si cela n’est vrai que pour une catégorie de patients (les cas sévères qui nécessitent l’administration d’oxygène)."

Lire l'article dans son intégralité ici :

https://www.lemonde.fr/planete/article/2020/11/20/l-oms-deconseille-le-remdesivir-dans-le-traitement-des-malades-du-covid-19-hospitalises_6060508_3244.html

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Objectif:

Évaluer si le fait de recommander l'utilisation d'un masque chirurgical à l'extérieur du domicile réduit le risque d'infection par le SRAS-CoV-2 dans un environnement où les masques étaient rares et ne faisaient pas partie des mesures de santé publique recommandées.

Design:

Essai contrôlé randomisé (DANMASK-19 [étude danoise pour évaluer les masques faciaux pour la protection contre l'infection COVID-19]). (ClinicalTrials.gov: NCT04337541)

Réglage:

Danemark, avril et mai 2020.

Participants:

Les adultes passent plus de 3 heures par jour à l'extérieur de la maison sans utiliser de masque professionnel.

Intervention:

Encouragement à suivre des mesures de distanciation sociale pour la maladie à coronavirus 2019, plus aucune recommandation de masque ou une recommandation de porter un masque à l'extérieur de la maison entre autres personnes, ainsi qu'une fourniture de 50 masques chirurgicaux et des instructions pour une utilisation correcte.

Mesures:

Le résultat principal était l'infection par le SRAS-CoV-2 chez le porteur du masque à 1 mois par test d'anticorps, réaction en chaîne par polymérase (PCR) ou diagnostic hospitalier. Le résultat secondaire était la positivité de la PCR pour d'autres virus respiratoires.

Résultats:

Un total de 3030 participants ont été assignés au hasard à la recommandation de porter des masques, et 2994 ont été assignés au contrôle; 4862 ont terminé l'étude. L'infection par le SRAS-CoV-2 est survenue chez 42 participants avec des masques recommandés (1,8%) et 53 participants témoins (2,1%). La différence entre les groupes était de -0,3 point de pourcentage (IC à 95%, -1,2 à 0,4 point de pourcentage; P = 0,38) (rapport de cotes, 0,82 [IC, 0,54 à 1,23]; P = 0,33). L'imputation multiple tenant compte de la perte de suivi a donné des résultats similaires. Bien que la différence observée ne soit pas statistiquement significative, les IC à 95% sont compatibles avec une réduction de 46% à une augmentation de 23% de l'infection.

Limitation:

Résultats non concluants, données manquantes, observance variable, résultats rapportés par les patients lors des tests à domicile, pas de mise en aveugle et aucune évaluation de la capacité des masques à réduire la transmission de la maladie des porteurs de masques à d'autres.

Conclusion:

La recommandation de porter des masques chirurgicaux pour compléter d'autres mesures de santé publique n'a pas réduit le taux d'infection par le SRAS-CoV-2 chez les porteurs de plus de 50% dans une communauté avec des taux d'infection modestes, un certain degré de distanciation sociale et une utilisation générale rare des masques. Les données étaient compatibles avec des degrés inférieurs d'autoprotection.

Participants

Au total, 17 258 citoyens danois ont répondu au recrutement et 6024 ont répondu à l'enquête de référence et ont rempli les critères d'éligibilité. Les premiers participants (groupe 1; n = 2995) ont été assignés au hasard le 12 avril 2020 et ont été suivis du 14 au 16 avril au 15 mai 2020. Les participants restants (groupe 2; n = 3029) ont été assignés au hasard le 24 avril 2020 et ont été suivi du 2 au 4 mai jusqu'au 2 juin 2020. Un total de 3030 participants ont été assignés au hasard à la recommandation de porter des masques faciaux, et 2994 ont été assignés à ne pas porter de masques faciaux (Figure); 4862 participants (80,7%) ont terminé l'étude. Le tableau 1 montre les caractéristiques de base, qui étaient bien équilibrées entre les groupes. Les participants ont déclaré avoir passé une médiane de 4,5 heures par jour à l'extérieur de la maison.

Figure. Diagramme de flux d'étude..

This article was published at Annals.org on 18 November 2020

https://www.acpjournals.org/doi/10.7326/M20-6817

source photo : Yaroslav Danylchenko

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